Legal notice
MENTIONS LÉGALES DU SITE INTERNET WWW.KTCOURTAGE.COM
applicables à compter du 01/12/2023
ARTICLE 1. EDITEUR
Vous êtes actuellement connecté au site internet www.ktcourtage.com, directeur de la publication :
KT Assur & Bank
15 Avenue Claude Vellefaux
Siret : 822 703 633 00013
Gestion du site internet :
L'agence de communication digitale Argonauts Agency.
2 rue Paul Langevin, 94120 Fontenay sous bois
contact@argonautsagency.com
https://argonautsagency.com/
ARTICLE 2. HEBERGEUR
Les informations relatives à l'hébergement juridique et technique de ce site figurent à l'adresse : https://www.shopify.fr/legal/mentions-legales
ARTICLE 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.
ARTICLE 4. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
En aucun cas, les données recueillies sur le site www.ktcourtage.com ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers, y compris à nos partenaires, sauf avec l’accord écrit des intéressés.